الـنـدوة الـجهـويـة لجامعـات الوسـط
Conférence Régionale des Universités de Centre
Textes Officiels
| N°: | Texte | Lien |
|---|---|---|
| 1 | Arrêté N° 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master | Consulter |
| 2 | Arrêté N° 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation; de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master | Consulter |
| 3 | Arrêté N° 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat | Consulter |
| 4 | Arrêté N° 714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants | Consulter |
| 5 | Arrêté N° 715 du 03 novembre 2011 fixant les conditions d’obtention du diplôme de Master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’état; du diplôme d’architecte dans les écoles hors université | Consulter |
| 6 | Arrêté N°451 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master | Consulter |
| 7 | Arrêté N°452 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master | Consulter |
| 8 | Arrêté N°453 du 09 décembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master | Consulter |
| 9 | Arrête 362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master | Consulter |
| 10 | Arrête 363 du 09 juin 2014 Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de Master | Consulter |
| 11 | Arrête 364 du 09 juin 2014 portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplômes d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation (DEUA) en vue de l’obtention du diplôme de licence | Consulter |
| 12 | Arrête 371 du 11 juin 2014 portant création; composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur | Consulter |
| 13 | Arrêté N° 12 du 05 janvier 2017 fixant l’organisation de la formation et le régime d’évaluation et de progression dans l’école supérieure | Consulter |
| 14 | Arrêté N° 13 du 08 janvier 2017 portant modalités d’accès; inscription; réinscription; orientation et réorientation dans l’école supérieure | Consulter |